Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, relatif à la créance du bataillon des ports de Paris, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)

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Référence bibliographique
Jacques François Charles Monnot. Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, relatif à la créance du bataillon des ports de Paris, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 594.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
594
Dernière page
594
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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