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Décret portant répartition de secours aux ci-devant pensionnaires septuagénaires et liste, lors de la séance du 24 mars 1791[Décret]pp.341-358
Décret portant répartition de secours aux ci-devant pensionnaires septuagénaires et liste, lors de la séance du 24 mars 1791[Décret]pp.341-358
M. Naurissart, démissionnaire, remplacé par M. Boyer qui prêtera serment avant d'assister aux séances de l'Assemblée, lors de la séance du 24 mars 1791[Déroulement des séances]p.358
M. Naurissart, démissionnaire, remplacé par M. Boyer qui prêtera serment avant d'assister aux séances de l'Assemblée, lors de la séance du 24 mars 1791[Déroulement des séances]p.358
Infos
Référence bibliographique
Décret portant répartition de secours aux ci-devant pensionnaires septuagénaires et liste.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 340-358.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
340
Dernière page
358
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
