61. La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Grégoire concernant la lettre de colons de Saint-Domingue lui demandant de démissionner de la commission des Colonies
Table des matières
Lecture, par Grégoire, de la lettre de colons de Saint-Domingue lui demandant de démissionner de la commission des Colonies, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)[Lettre]pp.385-386
Lecture, par Grégoire, de la lettre de colons de Saint-Domingue lui demandant de démissionner de la commission des Colonies, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)[Lettre]pp.385-386
Motion de Bréard qui demande de se prononcer contre les auteurs de la lettre qui accuse Grégoire en passant à l'ordre du jour, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.386
Motion de Bréard qui demande de se prononcer contre les auteurs de la lettre qui accuse Grégoire en passant à l'ordre du jour, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.386
Infos
Référence bibliographique
61. La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Grégoire concernant la lettre de colons de Saint-Domingue lui demandant de démissionner de la commission des Colonies.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 385-386.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
385
Dernière page
386
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
Modifié le
