Table des matières
Lecture des procès-verbaux des 15 et 16 avril 1790[Déroulement des séances]pp.85-86
Lecture des procès-verbaux des 15 et 16 avril 1790[Déroulement des séances]pp.85-86
Renvoi au comité du commerce et de l'agriculture d'un projet d'un décret relatif à l'approvisionnement en eau de la ville de Paris, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.87
Renvoi au comité du commerce et de l'agriculture d'un projet d'un décret relatif à l'approvisionnement en eau de la ville de Paris, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.87
Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts de la ville de Pont-à-Mousson, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]pp.87-88
Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts de la ville de Pont-à-Mousson, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]pp.87-88
Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autorisation d'une imposition pour la ville de Montélimart, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]p.88
Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autorisation d'une imposition pour la ville de Montélimart, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]p.88
Renvoi au comité de constitution d'un projet de décret, relatif à l'élection des officiers de l'état-major de la garde nationale de la ville de Dieppe, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.88
Renvoi au comité de constitution d'un projet de décret, relatif à l'élection des officiers de l'état-major de la garde nationale de la ville de Dieppe, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.88
Décret attribuant au Châtelet la connaissance de diverses affaires, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]p.88
Décret attribuant au Châtelet la connaissance de diverses affaires, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]p.88
Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.88
Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.88
Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux maîtres de postes, lors de la séance du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.88
Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux maîtres de postes, lors de la séance du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.88
Discussion relative aux articles proposés par le comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Discussion]pp.88-89
Discussion relative aux articles proposés par le comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Discussion]pp.88-89
Renvoi au comité des finances d'une proposition d'amendement de M. Burdelot, relative aux assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.89
Renvoi au comité des finances d'une proposition d'amendement de M. Burdelot, relative aux assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.89
Renvoi au comité des finances des amendements de MM. Audier-Massillon et Roederer sur le décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.90
Renvoi au comité des finances des amendements de MM. Audier-Massillon et Roederer sur le décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.90
Amendements de MM. le duc de Praslin et Bouche à l'article 14 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790[Amendement]p.90
Amendements de MM. le duc de Praslin et Bouche à l'article 14 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790[Amendement]p.90
Adoptions des articles 14 et 15 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]p.90
Adoptions des articles 14 et 15 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790[Décret]p.90
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Discussion]p.91Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deArmand FrançoisVoidel CharlesLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deAnson Pierre HubertDupont de Nemours Pierre SamuelGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Discussion]p.91
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deArmand FrançoisVoidel CharlesLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deAnson Pierre HubertDupont de Nemours Pierre SamuelGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Renvoi au comité des finances de propositions de divers articles additionnels, relatifs au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.92
Renvoi au comité des finances de propositions de divers articles additionnels, relatifs au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790[Renvoi aux comités]p.92
Nominations de MM. le marquis de Crillon et Alexandre de Lameth comme membres du comité militaire, lors de la séance du 17 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.92
Nominations de MM. le marquis de Crillon et Alexandre de Lameth comme membres du comité militaire, lors de la séance du 17 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.92
Projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790[Projet de décret]p.92
Projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790[Projet de décret]p.92
Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790[Discussion]p.92
Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790[Discussion]p.92
Adoption du projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.92
Adoption du projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.92
Levée de la séance du matin du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.92
Levée de la séance du matin du 17 avril 1790[Déroulement des séances]p.92
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1882. pp. 85-92.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
85
Dernière page
92
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b86594db-850a-4ada-9d90-7f44f03a4a55/manifest
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