40. Décret traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Moreau et Flobert (Rapport de Rivière)
Table des matières
Rapport, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires relatif à la conduite du citoyen Moreau, dénoncé par la commune et la société populaire de Nogent-sur-Seine, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Rapport]pp.315-317
Rapport, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires relatif à la conduite du citoyen Moreau, dénoncé par la commune et la société populaire de Nogent-sur-Seine, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Rapport]pp.315-317
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Moreau et Flobert, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]pp.317-318
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Moreau et Flobert, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)[Décret]pp.317-318
Infos
Référence bibliographique
40. Décret traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Moreau et Flobert (Rapport de Rivière).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 315-318.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
315
Dernière page
318
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
