Décret, sur le rapport de Petitjean au nom du comité de la guerre, accordant une indemnité au citoyen Levasseur-Dumont, ancien lieutenant-colonel de la légion des hussards de la Liberté, lors de la séance du 5 octobre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Petitjean au nom du comité de la guerre, accordant une indemnité au citoyen Levasseur-Dumont, ancien lieutenant-colonel de la légion des hussards de la Liberté, lors de la séance du 5 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 117.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
117
Dernière page
117
Typologie documentaire
Décret
Modifié le