Table des matières
Adoption de l'article relatif aux montres du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.480
Adoption de l'article relatif aux montres du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.480
Discussion de l'article relatif aux montres du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]p.480
Discussion de l'article relatif aux montres du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]p.480
Adoption de l'article relatif aux dentelles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.480
Adoption de l'article relatif aux dentelles du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.480
Lecture de l'article relatif aux mousselines du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Projet de décret]p.480
Lecture de l'article relatif aux mousselines du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Projet de décret]p.480
Discussion de l'article relatif aux mousselines du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.480-481Begouën Jacques FrançoisPrugnon Louis Pierre JosephNairac Pierre PaulMalouet Pierre VictorLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBoislandry François Louis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Brillat-Savarin Jean AnthelmeGoudard Pierre Louis
Discussion de l'article relatif aux mousselines du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.480-481
Begouën Jacques FrançoisPrugnon Louis Pierre JosephNairac Pierre PaulMalouet Pierre VictorLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBoislandry François Louis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Brillat-Savarin Jean AnthelmeGoudard Pierre Louis
Adoption de l'article relatif aux toiles de coton du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.481
Adoption de l'article relatif aux toiles de coton du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.481
Discussion de l'article relatif aux toiles peintes et teintes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.481-482
Discussion de l'article relatif aux toiles peintes et teintes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.481-482
Adoption des articles relatifs aux toiles à carreaux et aux toiles de Nankin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.482
Adoption des articles relatifs aux toiles à carreaux et aux toiles de Nankin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Décret]p.482
Lecture de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Projet de décret]p.482
Lecture de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Projet de décret]p.482
Discussion de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.482-483
Discussion de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.482-483
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Déroulement des séances]p.483
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791[Déroulement des séances]p.483
Rapport du comité colonial sur une adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux relative à la Martinique et à Saint-Domingue, lors de la séance du 25 janvier 1791[Rapport]p.483
Rapport du comité colonial sur une adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux relative à la Martinique et à Saint-Domingue, lors de la séance du 25 janvier 1791[Rapport]p.483
Discussion du rapport du comité colonial sur une adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux relative à la Martinique et à Saint-Domingue, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.483-484
Discussion du rapport du comité colonial sur une adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux relative à la Martinique et à Saint-Domingue, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]pp.483-484
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret sur les droits de traites.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 479-484.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
479
Dernière page
484
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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