Suite de la discussion sur les dépenses publiques. Décret sur les payeurs des rentes. Adoption des articles 3 à 27
Table des matières
Ordre du jour de la séance du 15 aout 1790 : suite de la discussion sur les dépenses publiques[Déroulement des séances]p.85
Ordre du jour de la séance du 15 aout 1790 : suite de la discussion sur les dépenses publiques[Déroulement des séances]p.85
Discussion sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 15 aout 1790[Discussion]p.85
Discussion sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 15 aout 1790[Discussion]p.85
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur les dépenses publiques. Décret sur les payeurs des rentes. Adoption des articles 3 à 27.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 85-86.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
85
Dernière page
86
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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