Décret concernant les privilèges de navigation accordés aux bélandriers de Dunkerque et aux bateliers de Condé
Table des matières
Ouverture de la séance du 21 août 1790 et lecture du procès-verbal du 20 aout 1790[Déroulement des séances]p.197
Ouverture de la séance du 21 août 1790 et lecture du procès-verbal du 20 aout 1790[Déroulement des séances]p.197
Demande de M. Prugnon pour que la municipalité de Nancy ait un témoignage de satisfaction, lors de la séance du 21 août 1790[Déroulement des séances]p.197
Demande de M. Prugnon pour que la municipalité de Nancy ait un témoignage de satisfaction, lors de la séance du 21 août 1790[Déroulement des séances]p.197
Décret concernant les privilèges de navigation accordés aux bélandriers de Dunkerque et aux bateliers de Condé, lors de la séance du 21 août 1790[Décret]p.197
Décret concernant les privilèges de navigation accordés aux bélandriers de Dunkerque et aux bateliers de Condé, lors de la séance du 21 août 1790[Décret]p.197
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant les privilèges de navigation accordés aux bélandriers de Dunkerque et aux bateliers de Condé.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 197.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
197
Dernière page
197
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
Modifié le
