Suite des décrets sur les dépenses publiques. Enseignement public. Instruction des sages-femmes. Bâtiments du service public
Table des matières
Rapport sur les dépenses publiques : enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.559-560
Rapport sur les dépenses publiques : enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.559-560
Motion de M. Gossin pour l'établissement d'écoles nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.560
Motion de M. Gossin pour l'établissement d'écoles nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.560
Adoption des articles du décret sur l'enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.560
Adoption des articles du décret sur l'enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.560
Renvoi au comité des pensions du rapport sur l'instruction des sages-femmes, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.560
Renvoi au comité des pensions du rapport sur l'instruction des sages-femmes, lors de la séance du 4 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.560
Rapport sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.560-561
Rapport sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Rapport]pp.560-561
Ajournement de l'article 3 du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.561
Ajournement de l'article 3 du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Déroulement des séances]p.561
Adoption de l'article du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.561
Adoption de l'article du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790[Décret]p.561
Infos
Référence bibliographique
Suite des décrets sur les dépenses publiques. Enseignement public. Instruction des sages-femmes. Bâtiments du service public.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 559-561.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
559
Dernière page
561
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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