Table des matières
Discussion suite à la motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789[Discussion]p.247
Discussion suite à la motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789[Discussion]p.247
Amendement de M. Malès concernant la formation d'un comité pour la gestion des domaines, lors de la séance du 2 octobre 1789[Amendement]p.247
Amendement de M. Malès concernant la formation d'un comité pour la gestion des domaines, lors de la séance du 2 octobre 1789[Amendement]p.247
Infos
Référence bibliographique
Motion concernant l'échange du comté de Sancerre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. pp. 240-247.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
240
Dernière page
247
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest
Modifié le
