Rapport par M. de Boufflers et projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes
Table des matières
Rapport par M. de Boufflers sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791[Rapport]pp.397-401
Rapport par M. de Boufflers sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791[Rapport]pp.397-401
Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791[Discussion]p.402
Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791[Discussion]p.402
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Boufflers et projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 397-402.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
397
Dernière page
402
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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