Décret relatif au dépôt d'armes dans les municipalités où ont éclaté des mouvements séditieux (rapporteur : Barrère)
Table des matières
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif au dépôt d'armes dans les municipalités où ont éclaté des mouvements séditieux, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Décret]p.164
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif au dépôt d'armes dans les municipalités où ont éclaté des mouvements séditieux, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Décret]p.164
Résumé du rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif au dépôt d'armes dans les municipalités où ont éclaté des mouvements séditieux, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Rapport]pp.164-165
Résumé du rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif au dépôt d'armes dans les municipalités où ont éclaté des mouvements séditieux, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Rapport]pp.164-165
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au dépôt d'armes dans les municipalités où ont éclaté des mouvements séditieux (rapporteur : Barrère).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 164-165.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
164
Dernière page
165
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
