24. Les sections a) de la Fontaine-de-Grenelle et b) du Mont-Blanc (Paris) annoncent qu’elles ont passé à l’ordre du jour sur le même projet de pétition
Table des matières
Extraits des procès-verbaux déposés par les députations de la section de la Fontaine-de-Grenelle et du Mont-Blanc relatifs au projet de pétition de celle du Muséum pour l’élection de la commune de Paris, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.39-40
Extraits des procès-verbaux déposés par les députations de la section de la Fontaine-de-Grenelle et du Mont-Blanc relatifs au projet de pétition de celle du Muséum pour l’élection de la commune de Paris, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.39-40
Infos
Référence bibliographique
24. Les sections a) de la Fontaine-de-Grenelle et b) du Mont-Blanc (Paris) annoncent qu’elles ont passé à l’ordre du jour sur le même projet de pétition.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 39-40.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
39
Dernière page
40
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
Modifié le
