75. Ajournement d’un projet de décret sur l’achat des chevaux nécessaires aux employés des charrois militaires (Rapport de Clauzel)
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Projet de décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, sur l’achat des chevaux nécessaires aux employés des charrois militaires, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Projet de décret]p.35
Projet de décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, sur l’achat des chevaux nécessaires aux employés des charrois militaires, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Projet de décret]p.35
Infos
Référence bibliographique
75. Ajournement d’un projet de décret sur l’achat des chevaux nécessaires aux employés des charrois militaires (Rapport de Clauzel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 35.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
35
Dernière page
35
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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