Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés, enjoignant d’utiliser les chevaux de luxe réunis à Melun, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)

Décret, présenté par Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés, enjoignant d’utiliser les chevaux de luxe réunis à Melun, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 119.