Comparution à la barre de M. de Biré, trésorier des guerres et motion de M. Camus sur les états de paiements
Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 24 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790[Déroulement des séances]p.351
Lecture du procès-verbal de la séance du 24 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790[Déroulement des séances]p.351
Invitation à l'exercice des aveugles du sieur Hauy, lors de la séance du 25 mars 1790[Déroulement des séances]p.351
Invitation à l'exercice des aveugles du sieur Hauy, lors de la séance du 25 mars 1790[Déroulement des séances]p.351
Discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790[Discussion]p.352
Discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790[Discussion]p.352
Motion de M. Bouche demandant à ce que M. de Biré ne puisse pas assister à la séance du 25 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.352
Motion de M. Bouche demandant à ce que M. de Biré ne puisse pas assister à la séance du 25 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.352
Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790[Discussion]pp.352-353
Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790[Discussion]pp.352-353
Motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.353
Motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.353
Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790[Déroulement des séances]pp.353-354
Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790[Déroulement des séances]pp.353-354
Infos
Référence bibliographique
Comparution à la barre de M. de Biré, trésorier des guerres et motion de M. Camus sur les états de paiements.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 351-354.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
351
Dernière page
354
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
Modifié le
