Envoi des représentants Genissieu dans les départements de l'Orne et de la Sarthe et de Calés dans celui de la Côte-d’Or, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Envoi des représentants Genissieu dans les départements de l'Orne et de la Sarthe et de Calés dans celui de la Côte-d’Or, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. p. 30.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
30
Dernière page
30
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
Modifié le
