Discussion du projet de décret sur la fabrication d’une petite monnaie et adoption des articles 1 à 13
Table des matières
Discussion du projet de décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]pp.139-141
Discussion du projet de décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]pp.139-141
Discussion des articles 3 à 7 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]pp.141-142
Discussion des articles 3 à 7 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]pp.141-142
Discussion de l'article 8 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]p.142
Discussion de l'article 8 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]p.142
Amendement de M. Le Couteulx de Canteleu sur l'article 8 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Amendement]p.142
Amendement de M. Le Couteulx de Canteleu sur l'article 8 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Amendement]p.142
Discussion de l'article 10 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]pp.142-143
Discussion de l'article 10 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Discussion]pp.142-143
Amendement de M. Long de l'article 11 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Amendement]pp.143-144
Amendement de M. Long de l'article 11 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Amendement]pp.143-144
Adoption de l'article 13 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Décret]p.144
Adoption de l'article 13 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791[Décret]p.144
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret sur la fabrication d’une petite monnaie et adoption des articles 1 à 13.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 139-144.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
139
Dernière page
144
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
