Décret, proposé par le comité ecclésiastique, concernant les paroisses du district de Pont-Croix, lors de la séance du 11 septembre 1791
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par le comité ecclésiastique, concernant les paroisses du district de Pont-Croix, lors de la séance du 11 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 560-561.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
560
Dernière page
561
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le