Table des matières
Lecture des articles 7 et 18 relatifs aux appointements de l'infanterie et de la cavalerie, lors de la séance du 1er août 1790[Projet de décret]p.489
Lecture des articles 7 et 18 relatifs aux appointements de l'infanterie et de la cavalerie, lors de la séance du 1er août 1790[Projet de décret]p.489
Renvoi au comité de l'amendement de M. de Foucauld des articles 7 et 18 relatifs aux appointements de l'infanterie et de la cavalerie, lors de la séance du 1er août 1790[Renvoi aux comités]p.489
Renvoi au comité de l'amendement de M. de Foucauld des articles 7 et 18 relatifs aux appointements de l'infanterie et de la cavalerie, lors de la séance du 1er août 1790[Renvoi aux comités]p.489
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion et renvoi au comité du projet de décret sur l'organisation de l'armée.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 489.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
489
Dernière page
489
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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