Décret renvoyant au ministre des affaires étrangères une demande de passeport d’André Dubuc de Ferret
Table des matières
Décret renvoyant au ministre des affaires étrangères une demande de passeport d’André Dubuc de Ferret, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.34
Décret renvoyant au ministre des affaires étrangères une demande de passeport d’André Dubuc de Ferret, lors de la séance du 30 juillet 1791[Décret]p.34
Infos
Référence bibliographique
Décret renvoyant au ministre des affaires étrangères une demande de passeport d’André Dubuc de Ferret.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 34.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
34
Dernière page
34
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
