Renvoi au comité des domaines du surplus de la pétition de la société populaire de Neuilly-sur-Seine, qui demande à la Convention que la chapelle consacrée à la Raison lui soit accordée pour tenir ses séances, lors de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des domaines du surplus de la pétition de la société populaire de Neuilly-sur-Seine, qui demande à la Convention que la chapelle consacrée à la Raison lui soit accordée pour tenir ses séances, lors de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 343.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
343
Dernière page
343
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le