Séance extraordinaire du 17 messidor (soir)

Table des matières

1. Renouvellement du Bureaup.417

Ouverture de la séance extraordinaire du 17 messidor an II (5 juillet 1794) au soir[Déroulement des séances]p.417

Election du nouveau Président, le représentant Luis (du Bas-Rhin), et des trois secrétaires, les représentants Robespierre le jeune, André Dumont et Legendre (de Paris), lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.417

Levée de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) au soir et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.417

Élie LacosteAlexandre BessonLouis Turreau de LinièresJean baptiste MichaudPhilippe Constant Joseph BriezJean-Jacques Régis de CambacérèsPardoux Bordas

2. Renvoi de la pétition d’un militaire relative à l’échange d’un assignatp.417

Renvoi au comité des secours publics de la pétition d’un militaire relative à l’échange d’un assignat, en annexe de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) au soir[Renvoi aux comités]p.417

3. Tribunal criminel du département de Paris. Au sujet de biens d’émigrésp.417

Renvoi au comité de législation de la question posée par le tribunal criminel du département de Paris au sujet des biens d'émigrés, en annexe de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.417

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Infos

Référence bibliographique

Séance extraordinaire du 17 messidor (soir). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 417.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

417

Dernière page

417

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:22