Demande de présentation du travail du comité ecclésiastique sur le traitement des lieux de culte pour les étrangers passés en France, lors de la séance du 25 septembre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 241.