Discussion d'un projet d'arrêté du comité des finances

Table des matières

Ordre du jour du 17 septembre 1789 (soir) : paiement des impositions[Déroulement des séances]p.25

Lecture du projet de décret concernant les impositions, lors de la séance du 17 septembre 1789[Déroulement des séances]p.25

Motion consistant à demander le renvoi du projet de décret dans les bureaux, datée du 17 septembre 1789[Déroulement des séances]p.25

Question préalable sur la motion du renvoi dans les bureau du projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 17 septembre 1789[Déroulement des séances]p.25

Interruption d'un membre du comité des finances, lors de la séance du 17 septembre 1789[Déroulement des séances]p.25

Discussion sur le projet de décret proposé par le comité des finances, concernant le paiement des impositions, lors de la séance du 17 septembre 1789[Discussion]pp.25-28

Faydel Jean-FelixMontboissier-Beaufort-Canillac Charles Philippe, baron deGillet de la Jaqueminière Louis Charles

Ajournement de la suite de la discussion sur le projet d'arrêté proposé par le comité des finances, lors de la séance du 17 septembre 1789[Déroulement des séances]p.28

Don patriotique du 17 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.28

Conclusion de la séance du 17 septembre 1789[Déroulement des séances]p.28

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Infos

Référence bibliographique

Discussion d'un projet d'arrêté du comité des finances. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. pp. 25-28.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:48