1. Les représentants Laporte, Reubell, Reverchon et Bentabole sont élus pour compléter le comité de Sûreté générale
Table des matières
Suite à l'appel nominal en ouverture de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794), nomination de 4 membres au comité de Sûreté générale[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.358
Suite à l'appel nominal en ouverture de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794), nomination de 4 membres au comité de Sûreté générale[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.358
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) du soir et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.358
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) du soir et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.358
Infos
Référence bibliographique
1. Les représentants Laporte, Reubell, Reverchon et Bentabole sont élus pour compléter le comité de Sûreté générale.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 358.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
358
Dernière page
358
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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