Table des matières
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique, lors de la séance du 24 mars 1790[Rapport]pp.341-343
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique, lors de la séance du 24 mars 1790[Rapport]pp.341-343
Discussion du projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique du quart du revenu, lors de la séance du 24 mars 1790[Discussion]p.343
Discussion du projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique du quart du revenu, lors de la séance du 24 mars 1790[Discussion]p.343
Demandes de congés de MM. de la Rochefoucauld, Papin et Perrier, lors de la séance du 24 mars 1790[Demande de congés]p.343
Demandes de congés de MM. de la Rochefoucauld, Papin et Perrier, lors de la séance du 24 mars 1790[Demande de congés]p.343
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 341-343.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
341
Dernière page
343
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
Modifié le
