Arrêté concernant le procureur du Roi de Falaise

Table des matières

Discussion concernant le procureur du Roi de Falaise, lors de la séance du 23 aout 1789[Discussion]pp.480-481

Glezen Jacques MarieMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deLambert de Frondeville Thomas Louis CésarClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

Arrêté du 23 aout 1789 concernant le procureur du Roi de Falaise[Décret]p.481

Demande de congé de M. de Bussy, lors de la séance du 23 aout 1789[Demande de congés]p.481

Motion pour envoyer une députation au Roi à l'occasion de la fête de Saint-Louis, lors de la séance du 23 aout 1789[Motion et motion d'ordre]p.481

Levée de la séance du 23 aout 1789[Déroulement des séances]p.481

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Infos

Référence bibliographique

Arrêté concernant le procureur du Roi de Falaise. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1875. pp. 480-481.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

480

Dernière page

481

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/743e3cc4-2a21-4625-b494-c4324f932ff0/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:45