Rapport par M. Briois de Beaumetz et décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public
Table des matières
Rapport du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Rapport]pp.189-190
Rapport du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Rapport]pp.189-190
Projet de décret du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Projet de décret]p.190
Projet de décret du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Projet de décret]p.190
Motion rejetée de M. de Folleville demandant l'ajournement du projet de décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.190
Motion rejetée de M. de Folleville demandant l'ajournement du projet de décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.190
Motion de M. Duport demandant que les commissaires de la trésorerie soient nommés à vie, lors de la séance du 18 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.190
Motion de M. Duport demandant que les commissaires de la trésorerie soient nommés à vie, lors de la séance du 18 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.190
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.190
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.190
Amendement de l'article 4 du projet de décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Amendement]p.190
Amendement de l'article 4 du projet de décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Amendement]p.190
Adoption des articles 4 à 6 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]pp.190-191
Adoption des articles 4 à 6 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]pp.190-191
Adoption de l'article 7 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.191
Adoption de l'article 7 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.191
Adoption des articles 8 et 9 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.191
Adoption des articles 8 et 9 du décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791[Décret]p.191
Conclusion de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.191
Conclusion de la séance du 18 mars 1791[Déroulement des séances]p.191
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Briois de Beaumetz et décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 189-191.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
189
Dernière page
191
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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