Table des matières
Discussion sur l'article 1er du projet de décret sur de la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790[Discussion]p.428
Discussion sur l'article 1er du projet de décret sur de la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790[Discussion]p.428
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur de la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790[Discussion]p.429
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur de la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790[Discussion]p.429
Ajournement de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790[Déroulement des séances]p.429
Ajournement de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790[Déroulement des séances]p.429
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption de l'art. Ier du projet de décret sur la gabelle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 428-429.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
428
Dernière page
429
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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