Table des matières
Discussion sur le retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin[Discussion]pp.501-502
Discussion sur le retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin[Discussion]pp.501-502
Décret pour ne pas donner suite au cautionnement de la ville de Paris, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin[Décret]p.502
Décret pour ne pas donner suite au cautionnement de la ville de Paris, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin[Décret]p.502
Infos
Référence bibliographique
Retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 501-502.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
501
Dernière page
502
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
