Sur la demande du citoyen Bertin, les pièces justificatives concernant son frère sont renvoyées à Monestier (de la Lozère) en mission dans les Landes, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Sur la demande du citoyen Bertin, les pièces justificatives concernant son frère sont renvoyées à Monestier (de la Lozère) en mission dans les Landes, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 315.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
315
Dernière page
315
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
Modifié le
