Élection pour le renouvellement du président (Cambacérès) et des secrétaires (Eschasseriaux le jeune, Boissy d'Anglas et Guyomar), lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Élection pour le renouvellement du président (Cambacérès) et des secrétaires (Eschasseriaux le jeune, Boissy d'Anglas et Guyomar), lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)