Table des matières
Renvoi aux comités des rapports et de Constitution de l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de Lot-et-Garonne au sujet d'une prescription du ministre de l'intérieur concernant les dépenses d'administration judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.510-511
Renvoi aux comités des rapports et de Constitution de l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de Lot-et-Garonne au sujet d'une prescription du ministre de l'intérieur concernant les dépenses d'administration judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.510-511
Retour de congé de M. de Béthisy de Mézières, lors de la séance du 3 mai 1791[Déroulement des séances]p.511
Retour de congé de M. de Béthisy de Mézières, lors de la séance du 3 mai 1791[Déroulement des séances]p.511
Hommage à l'Assemblée de M. Callet, directeur et professeur de mathématiques au collège royal de Vannes, d'un manuscrit in-folio au sujet de l'éducation publique et d'un Traité de natation, lors de la séance du 3 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.511
Hommage à l'Assemblée de M. Callet, directeur et professeur de mathématiques au collège royal de Vannes, d'un manuscrit in-folio au sujet de l'éducation publique et d'un Traité de natation, lors de la séance du 3 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.511
Rapport par M. Cossin et décret sur la liquidation des offices des agents de change de Paris, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.511
Rapport par M. Cossin et décret sur la liquidation des offices des agents de change de Paris, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.511
Intervention d'un membre sur le projet de décret du comité central de liquidation relatif au secours annuel pour le collège anglais de Saint-Omer, lors de la séance du 3 mai 1791[Déroulement des séances]p.511
Intervention d'un membre sur le projet de décret du comité central de liquidation relatif au secours annuel pour le collège anglais de Saint-Omer, lors de la séance du 3 mai 1791[Déroulement des séances]p.511
Décret pour le payement de 50 livres aux employés des fermes supprimés, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]pp.511-512
Décret pour le payement de 50 livres aux employés des fermes supprimés, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]pp.511-512
Projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulouse, lors de la séance du 3 mai 1791[Projet de décret]p.512
Projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulouse, lors de la séance du 3 mai 1791[Projet de décret]p.512
Adoption après amendement du décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulouse, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.512
Adoption après amendement du décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulouse, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.512
Décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.512
Décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.512
Discussion du projet de décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]pp.512-513
Discussion du projet de décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]pp.512-513
Rapport par M. Voidel sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791[Rapport]p.513
Rapport par M. Voidel sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791[Rapport]p.513
Adoption de la motion de M. Moreau sur le projet de décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.514
Adoption de la motion de M. Moreau sur le projet de décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.514
Adoption du décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.514
Adoption du décret sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 1791[Décret]p.514
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]pp.528-530
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]pp.528-530
Lettre de l’évèque de Vaison qui dénonce les "infâmes calomnies" de M. Bouche contre lui à propos de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Lettre]pp.530-531
Lettre de l’évèque de Vaison qui dénonce les "infâmes calomnies" de M. Bouche contre lui à propos de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Lettre]pp.530-531
Réponse de M. Bouche à la lettre de M. l'évèque de Vaison à propos de l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]p.531
Réponse de M. Bouche à la lettre de M. l'évèque de Vaison à propos de l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]p.531
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]pp.531-550Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791[Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Ajournement de la discussion sur l’affaire d’Avignon à la séance du 4 mai, lors de la séance du 3 mai 1791[Déroulement des séances]p.550
Ajournement de la discussion sur l’affaire d’Avignon à la séance du 4 mai, lors de la séance du 3 mai 1791[Déroulement des séances]p.550
Infos
Référence bibliographique
3 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 510-550.
Langue
Français
Nombre de pages
41
Première page
510
Dernière page
550
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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