Table des matières
Rapport de M. Defermon, au nom du comité de la marine, présentant un premier projet de décret sur un crédit pour le port de Cherbourg, lors de la séance du 29 décembre 1790[Rapport]p.705
Rapport de M. Defermon, au nom du comité de la marine, présentant un premier projet de décret sur un crédit pour le port de Cherbourg, lors de la séance du 29 décembre 1790[Rapport]p.705
Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lors de la séance du 29 décembre 1790[Décret]p.705
Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lors de la séance du 29 décembre 1790[Décret]p.705
Rapport de M. Defermon, au nom du comité de la marine, présentant un deuxième projet de décret pour la suppression du conseil de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Rapport]pp.705-706
Rapport de M. Defermon, au nom du comité de la marine, présentant un deuxième projet de décret pour la suppression du conseil de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Rapport]pp.705-706
Projet de décret, contenu dans le rapport de M. Defermon, portant suppression du conseil de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Projet de décret]p.706
Projet de décret, contenu dans le rapport de M. Defermon, portant suppression du conseil de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Projet de décret]p.706
Discussion sur le décret portant suppression du conseil de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Discussion]p.706
Discussion sur le décret portant suppression du conseil de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Discussion]p.706
Amendement de M. Bouche relatif aux anciens intendants et directeurs de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Amendement]p.706
Amendement de M. Bouche relatif aux anciens intendants et directeurs de la marine, lors de la séance du 29 décembre 1790[Amendement]p.706
Infos
Référence bibliographique
Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 705-706.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
705
Dernière page
706
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
