Ouverture de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et adoption après lecture des procès-verbaux des 1er et 7 frimaire. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 323.