Ouverture de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et adoption après lecture des procès-verbaux des 1er et 7 frimaire
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Infos
Référence bibliographique
Ouverture de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et adoption après lecture des procès-verbaux des 1er et 7 frimaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 323.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
323
Dernière page
323
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le