Table des matières
Renvoi au comité de liquidation de la pétition des jurés crieurs de la ville de Paris qui demandent un nouvel examen du décret sur la liquidation de leurs offices, lors de la séance du 11 août 1791[Renvoi aux comités]p.335
Renvoi au comité de liquidation de la pétition des jurés crieurs de la ville de Paris qui demandent un nouvel examen du décret sur la liquidation de leurs offices, lors de la séance du 11 août 1791[Renvoi aux comités]p.335
Lecture par le Président d'une lettre de la municipalité de Bordeaux qui expose la situation alarmante de la ville et sollicite des secours, lors de la séance du 11 août 1791[Déroulement des séances]p.335
Lecture par le Président d'une lettre de la municipalité de Bordeaux qui expose la situation alarmante de la ville et sollicite des secours, lors de la séance du 11 août 1791[Déroulement des séances]p.335
Motion de M. Nairac demandant que les députés extraordinaires de Bordeaux soient admis à la barre pour expliquer la situation dans la ville, lors de la séance du 11 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.335
Motion de M. Nairac demandant que les députés extraordinaires de Bordeaux soient admis à la barre pour expliquer la situation dans la ville, lors de la séance du 11 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.335
Renvoi au comité diplomatique des lettres du ministre de l'intérieur et du bailli de Virieu, qui demande la main-levée du séquestre des fonds, lors de la séance du 11 août 1791[Renvoi aux comités]p.335
Renvoi au comité diplomatique des lettres du ministre de l'intérieur et du bailli de Virieu, qui demande la main-levée du séquestre des fonds, lors de la séance du 11 août 1791[Renvoi aux comités]p.335
Pétition de la République de Nuremberg, qui demande d'être entendue à la barre le jour où le comité central de liquidation fera le rapport sur sa réclamation, lors de la séance du 11 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.335
Pétition de la République de Nuremberg, qui demande d'être entendue à la barre le jour où le comité central de liquidation fera le rapport sur sa réclamation, lors de la séance du 11 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.335
Hommage par le sieur Dhupay de deux ouvrages, "Projet pharmaceutique constitutionnel" et "Doctrine, Exemples et Prières de la Bible", lors de la séance du 11 août 1791[Don patriotique et hommage]p.335
Hommage par le sieur Dhupay de deux ouvrages, "Projet pharmaceutique constitutionnel" et "Doctrine, Exemples et Prières de la Bible", lors de la séance du 11 août 1791[Don patriotique et hommage]p.335
Sanctions de divers décrets adressés dans une note du garde des sceaux, lors de la séance du 11 août 1791[Discours et production des ministres]pp.335-336
Sanctions de divers décrets adressés dans une note du garde des sceaux, lors de la séance du 11 août 1791[Discours et production des ministres]pp.335-336
Propositions de M. de Prez de Crassier relatives à la défense des frontières du pays de Gex, avec deux lettres qui lui ont servi de motif, lors de la séance du 11 août 1791[Rapport]pp.336-337
Propositions de M. de Prez de Crassier relatives à la défense des frontières du pays de Gex, avec deux lettres qui lui ont servi de motif, lors de la séance du 11 août 1791[Rapport]pp.336-337
Renvoi au comité militaire des propositions de M. de Prez de Crassier relatives à la défense des frontières du pays de Gex, avec deux lettres qui lui ont servi de motif, lors de la séance du 11 août 1791[Renvoi aux comités]p.337
Renvoi au comité militaire des propositions de M. de Prez de Crassier relatives à la défense des frontières du pays de Gex, avec deux lettres qui lui ont servi de motif, lors de la séance du 11 août 1791[Renvoi aux comités]p.337
Retour de congé de M. Charrier de La Roche, lors de la séance du 11 août 1791[Déroulement des séances]p.337
Retour de congé de M. Charrier de La Roche, lors de la séance du 11 août 1791[Déroulement des séances]p.337
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Discussion]pp.350-356Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonRoederer Pierre LouisMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François DenisDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Discussion]pp.350-356
Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonRoederer Pierre LouisMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François DenisDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Adoption de l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Loi]p.356
Adoption de l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Loi]p.356
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 6 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Discussion]p.356
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 6 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Discussion]p.356
Adoption de l'article 6 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Loi]p.356
Adoption de l'article 6 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Loi]p.356
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Discussion]pp.356-373
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791[Discussion]pp.356-373
Décision de ne pas faire de séance le soir, annonce de l'ordre du jour du lendemain et levée de la séance du 11 août 1791[Déroulement des séances]p.373
Décision de ne pas faire de séance le soir, annonce de l'ordre du jour du lendemain et levée de la séance du 11 août 1791[Déroulement des séances]p.373
Mémoire de M. Aubry du Bochet sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, en annexe de la séance du 11 août 1791[Mémoire]pp.373-375
Mémoire de M. Aubry du Bochet sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, en annexe de la séance du 11 août 1791[Mémoire]pp.373-375
Projet de décret de M. Aubry du Bochet sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, en annexe de la séance du 11 août 1791[Projet de décret]pp.375-377
Projet de décret de M. Aubry du Bochet sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, en annexe de la séance du 11 août 1791[Projet de décret]pp.375-377
Infos
Référence bibliographique
11 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 335-377.
Langue
Français
Nombre de pages
43
Première page
335
Dernière page
377
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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