Table des matières
Décret relatif à la levée des scellés apposés sur les maisons royales et caisses de la liste civile, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.25
Décret relatif à la levée des scellés apposés sur les maisons royales et caisses de la liste civile, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.25
Décret relatif à la circonscription des paroisses de la ville d’Auch, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.25
Décret relatif à la circonscription des paroisses de la ville d’Auch, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.25
Décret relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Toulouse, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]pp.25-26
Décret relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Toulouse, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]pp.25-26
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791[Rapport]pp.26-29
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791[Rapport]pp.26-29
Projet de décret contenu dans le rapport du comité de la marine sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791[Projet de décret]pp.29-32
Projet de décret contenu dans le rapport du comité de la marine sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791[Projet de décret]pp.29-32
Impression et ajournement du projet de décret sur les fournitures de la marine, suite à un échange entre M. d'André et M. de Curt, lors de la séance du 29 août 1791[Déroulement des séances]p.32
Impression et ajournement du projet de décret sur les fournitures de la marine, suite à un échange entre M. d'André et M. de Curt, lors de la séance du 29 août 1791[Déroulement des séances]p.32
Don patriotique déposé par M. Salomon, au nom d'un député anonyme, lors de la séance du 29 août 1791[Don patriotique et hommage]p.32
Don patriotique déposé par M. Salomon, au nom d'un député anonyme, lors de la séance du 29 août 1791[Don patriotique et hommage]p.32
Décret relatif au logement du directoire et du tribunal du district de Saint-Dié, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.32
Décret relatif au logement du directoire et du tribunal du district de Saint-Dié, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.32
Décret relatif au logement du directoire, du tribunal et dépendances du district de Dôle, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.33
Décret relatif au logement du directoire, du tribunal et dépendances du district de Dôle, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.33
Décret relatif au logement des corps administratifs du district de Saint-Claude, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.33
Décret relatif au logement des corps administratifs du district de Saint-Claude, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.33
Ajournement du projet de décret pour l’emplacement du directoire du district de Bergues (Nord), lors de la séance du 29 août 1791[Déroulement des séances]p.33
Ajournement du projet de décret pour l’emplacement du directoire du district de Bergues (Nord), lors de la séance du 29 août 1791[Déroulement des séances]p.33
Décret attribuant au ministre de l’intérieur la présentation des projets relatifs à l’emplacement des corps administratifs et des tribunaux, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.33
Décret attribuant au ministre de l’intérieur la présentation des projets relatifs à l’emplacement des corps administratifs et des tribunaux, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.33
Projet d’articles additionnels du comité militaire pour la composition de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 29 août 1791[Projet de décret]pp.33-34
Projet d’articles additionnels du comité militaire pour la composition de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 29 août 1791[Projet de décret]pp.33-34
Motion de M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur leur rapport relatif à des articles additionnels aux décrets des 10 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 29 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.34
Motion de M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur leur rapport relatif à des articles additionnels aux décrets des 10 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 29 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.34
Rapport de M. Dionis du Séjour, au nom du comité de liquidation, sur une réclamation faite par le sieur Tribert, lors de la séance du 29 août 1791[Rapport]pp.34-35
Rapport de M. Dionis du Séjour, au nom du comité de liquidation, sur une réclamation faite par le sieur Tribert, lors de la séance du 29 août 1791[Rapport]pp.34-35
Motion, décrétée, proposant d'accorder une somme au sieur Tribert et de le mettre sous la sauvegarde de la loi, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.35
Motion, décrétée, proposant d'accorder une somme au sieur Tribert et de le mettre sous la sauvegarde de la loi, lors de la séance du 29 août 1791[Décret]p.35
Renvoi au comité de la liquidation de la rédaction du décret concernant le sieur Tribert, lors de la séance du 29 août 1791[Renvoi aux comités]p.35
Renvoi au comité de la liquidation de la rédaction du décret concernant le sieur Tribert, lors de la séance du 29 août 1791[Renvoi aux comités]p.35
Rapport de M. Le Chapelier, au nom des comités de Constitution et de révision, relatif à un projet de décret sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Rapport]pp.35-36
Rapport de M. Le Chapelier, au nom des comités de Constitution et de révision, relatif à un projet de décret sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Rapport]pp.35-36
Projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Projet de décret]pp.36-38
Projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Projet de décret]pp.36-38
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Discussion]pp.38-56Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Discussion]pp.38-56
Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Motion adoptée proposant la levée de la séance et le renvoi au lendemain de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.56
Motion adoptée proposant la levée de la séance et le renvoi au lendemain de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.56
Lecture d'une lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, relative à une demande d'autorisation pour des mouvements de troupes, lors de la séance du 29 août 1791[Discours et production des ministres]p.56
Lecture d'une lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, relative à une demande d'autorisation pour des mouvements de troupes, lors de la séance du 29 août 1791[Discours et production des ministres]p.56
Levée de la séance du 29 août 1791[Déroulement des séances]p.56
Levée de la séance du 29 août 1791[Déroulement des séances]p.56
Infos
Référence bibliographique
29 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 25-56.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
25
Dernière page
56
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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