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Décret sur les maitrises des eaux et forêts des départements du Calvados et de la Manche, lors de la séance du 17 août 1790[Décret]pp.127-128
Décret sur les maitrises des eaux et forêts des départements du Calvados et de la Manche, lors de la séance du 17 août 1790[Décret]pp.127-128
Démission de M. de Barville, député d'Orléans, et remplacement par son suppléant, M. de Cesargues, lors de la séance du 17 août 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.128
Démission de M. de Barville, député d'Orléans, et remplacement par son suppléant, M. de Cesargues, lors de la séance du 17 août 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.128
Infos
Référence bibliographique
Décret sur les maîtrises des eaux et forêts, dans le Calvados et la Manche.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 127-128.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
127
Dernière page
128
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
Modifié le
