Table des matières
Annonce par le président de six décrets présentés à la sanction du roi lors de la séance du samedi 17 juillet 1790[Déroulement des séances]p.164
Annonce par le président de six décrets présentés à la sanction du roi lors de la séance du samedi 17 juillet 1790[Déroulement des séances]p.164
Renvoi aux comités de la motion relative au paiement des électeurs de département et de district, lors de la séance du samedi 17 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.164
Renvoi aux comités de la motion relative au paiement des électeurs de département et de district, lors de la séance du samedi 17 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.164
Discussion sur l'indemnité attribuée aux députés à la fédération, lors de la séance du 17 juillet 1790[Discussion]p.164
Discussion sur l'indemnité attribuée aux députés à la fédération, lors de la séance du 17 juillet 1790[Discussion]p.164
Adoption du décret sur l'indemnité attribuée aux députés à la fédération, lors de la séance du 17 juillet 1790[Décret]p.164
Adoption du décret sur l'indemnité attribuée aux députés à la fédération, lors de la séance du 17 juillet 1790[Décret]p.164
Discussion sur l'admission des députations à la barre, lors de la séance du 17 juillet 1790[Discussion]p.164
Discussion sur l'admission des députations à la barre, lors de la séance du 17 juillet 1790[Discussion]p.164
Adoption du décret sur les députations, lors de la séance du 17 juillet 1790[Décret]pp.164-165
Adoption du décret sur les députations, lors de la séance du 17 juillet 1790[Décret]pp.164-165
Renvoi au comité des pensions d'un état des diverses pièces envoyées par le premier ministre des finances, lors de la séance du 17 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.165
Renvoi au comité des pensions d'un état des diverses pièces envoyées par le premier ministre des finances, lors de la séance du 17 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.165
Lecture du procès-verbal de la séance du 16 juillet 1790[Déroulement des séances]p.165
Lecture du procès-verbal de la séance du 16 juillet 1790[Déroulement des séances]p.165
Hommage de M. de Fontanes d'un chant pour la fédération du 14 juillet, lors de la séance du 17 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.165
Hommage de M. de Fontanes d'un chant pour la fédération du 14 juillet, lors de la séance du 17 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.165
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au payement des députés à la fédération.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 164-165.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
164
Dernière page
165
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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