Séance du soir

Table des matières

Ouverture de la séance du soirpp.212-213

Dons patriotiques, lors de la séance du 29 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.212

Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 29 septembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.212

Don patriotique de la ville de Romans, lors de la séance du 29 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.213

Adresse de félicitations de la ville de Courpière en Auvergne, lors de la séance du 29 septembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.213

Don patriotique de M. le chevalier de Senneville, colonel du corps royal des colonies, lors de la séance du 29 septembre 1789[Don patriotique et hommage]p.213

Adresse des supérieur, vicaire général, et procureur général de la congrégation de Cluny, lors de la séance du 29 septembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.213

Courtin Jean-BaptisteDom Verchere

Ordre du jour de la séance du 29 septembre 1789 : discussion sur la motion tendant à faire transporter à l'hôtel des monnaies l'argenterie des églises[Déroulement des séances]p.213

Adoption d'un décret concernant l'argenterie des églisesp.213

Question préalable et vote sur la motion concernant l'argenterie des églises, lors de la séance du 29 septembre 1789[Déroulement des séances]p.213

Décret du 29 septembre 1789 concernant l'argenterie des églises[Décret]p.213

Nominations des trésoriers patriotiques, lors de la séance du 29 septembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.213

Nomination des membres qui assisteront à la bénédiction des drapeaux de la milice bourgeoise de Versailles, lors de la séance du 29 septembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.213

Rapport par M. de Beaumetz sur quelques changements provisoires dans l'ordonnance criminellepp.213-217

Rapport de M. de Beaumetz sur quelques changements provisoires dans l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 29 septembre 1789[Rapport]pp.213-217

Lecture, par M. Thouret, d'un projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminellepp.217-219

Projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminelle, lors de la séance du 29 septembre 1789[Projet de décret]pp.217-219

Thouret Jacques Guillaume

Conclusion de la séance du 29 septembre 1789[Déroulement des séances]p.219

Visualiseur Mirador

215 sur 799 • Page 212

Infos

Référence bibliographique

Séance du soir. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. pp. 212-219.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

212

Dernière page

219

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:47