62. Les représentants Féraud et Neveu sont envoyés en mission à l’armée du Rhin, les représentants Bezard et Auger à l’armée de l’Ouest, le représentant Deville à celle des Pyrénées-Orientales. Le représentant Pérard est envoyé en mission dans les départements de l’Aisne et de l’Oise
Table des matières
Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans les départements et près de l'armée, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.247
Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans les départements et près de l'armée, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.247
Discussion, née de l'intervention de Treilhard, concernant le devoir de résidence au sein de la Convention pour les représentants qui rentrent de mission avant de partir pour une nouvelle mission, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Discussion]p.247
Discussion, née de l'intervention de Treilhard, concernant le devoir de résidence au sein de la Convention pour les représentants qui rentrent de mission avant de partir pour une nouvelle mission, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Discussion]p.247
Infos
Référence bibliographique
62. Les représentants Féraud et Neveu sont envoyés en mission à l’armée du Rhin, les représentants Bezard et Auger à l’armée de l’Ouest, le représentant Deville à celle des Pyrénées-Orientales. Le représentant Pérard est envoyé en mission dans les départements de l’Aisne et de l’Oise.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 247.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
247
Dernière page
247
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
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