Adresses diverses, lors de la séance du 20 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.598
Adresses des juges du tribunal du district de Salon en Provence et du district de Clamecy, lors de la séance du 20 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.598-599
Adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.599
Discussion autour de l'adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790[Discussion]pp.599-600
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790[Décret]p.601
Décrets portant vente de domaines nationauxpp.601-602
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790[Décret]pp.601-602
Discussion du projet de décret relatif à la liquidation des offices ministérielspp.602-603
Passage à l'ordre du jour de la séance du 20 décembre 1790 : la discussion du rapport sur la liquidation des offices ministériels[Déroulement des séances]p.602
Discussion du projet de décret relatif à la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 20 décembre 1790[Discussion]pp.602-603
Ajournement à la séance du 21 décembre 1790 au soir, de la discussion du projet de décret relatif à la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 20 décembre 1790[Déroulement des séances]p.603