Arrêté pris par les représentants Dumont et Levasseur, en mission dans le département de l'Oise, qui interdit toutes cérémonies religieuses les jours connus sous le nom des fêtes et dimanches, en annexe de la séance du 7 brumaire an II (28 octobre 1793)

Arrêté pris par les représentants Dumont et Levasseur, en mission dans le département de l'Oise, qui interdit toutes cérémonies religieuses les jours connus sous le nom des fêtes et dimanches, en annexe de la séance du 7 brumaire an II (28 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 717-718.