Renvoi au comité des recherches de l'affaire concernant l'écrit "Avertissement de M. l'archevêque de Vienne au clergé et aux fidèles de son diocèse" lors de la séance du 31 décembre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 743.