Passage à l'ordre du jour : rapport du comité ecclésiastique sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité ecclésiastique sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791