Passage à l'ordre du jour : rapport du comité ecclésiastique sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 486.