Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Dussert relative à l'habillement des soldats du 102° régiment, admis dans la gendarmerie, lors de la séance du 29 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Dussert relative à l'habillement des soldats du 102° régiment, admis dans la gendarmerie, lors de la séance du 29 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 316.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
316
Dernière page
316
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le