Motion adopté de Levasseur (de la Sarthe) demandant la mention honorable pour le civisme du citoyen Bailly, curé de la commune de Bouffémont (Seine-et-Oise), lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion adopté de Levasseur (de la Sarthe) demandant la mention honorable pour le civisme du citoyen Bailly, curé de la commune de Bouffémont (Seine-et-Oise), lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 589-590.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
589
Dernière page
590
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le