Adresse du citoyen Lebruche, qui fait part à la Convention de ses observations sur la suppression des étangs, en annexe de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du citoyen Lebruche, qui fait part à la Convention de ses observations sur la suppression des étangs, en annexe de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 679-680.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
679
Dernière page
680
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le